BULLETIN N°5

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Convocation en date du 12 août 2014)

Vendredi 22 août 2014 (20H30)

 

Etaient présents tous les Conseillers Municipaux à l’exception de Bruno Dervaux.

 

Ordre du jour : Ducasse du 14 septembre – création de poste de secrétaire de mairie – plan Communal de Sauvegarde –  questions diverses.

 

1 : Ducasse 2014 :

Elle aura lieu le dimanche 14 septembre 2014.

A 11H30, concert sous chapiteau avec l’Aurore Musicale de Maresquel-Ecquemicourt

Vin d’honneur offert par la municipalité

Repas organisé par le Comité des Fêtes avec buvette, inscriptions prochaines.

Pour les enfants, structures gonflables (participation de 150€ de la Commune).

Il restera à payer le plancher du chapiteau.

 

2 : Poste de secrétaire de Mairie :

En raison du départ en retraite de Joël Maillard, il est indispensable de créer un poste de secrétaire de mairie en vue de son remplacement. Pour une raison administrative d’enregistrement, le nouveau poste sera à pourvoir le 16 octobre au lieu du 01er octobre annoncé précédemment. La rémunération sera basée sur 12H00 de travail par semaine. Cette rémunération sera bonifiée par l’octroi de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT – 106,13€ brut par mois), de l’indemnité d’exercice des missions de la Préfecture (IEMP – 98,83€ brut par mois), l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires, l’indemnité de responsabilité des régisseurs de cantine (110€ par an).

Le salaire brut (avec NBI, le SFT pour 3 enfants) sera de 805,37€ par mois (net 687,49€ / mois (coût inférieur au salaire actuel versé car le secrétaire était classé catégorie A).

Le vote a donné le résultat suivant :

-pour la création de poste : vote à l’unanimité

-pour le régime indemnitaire : 7 voix pour et 3 voix sans avis.

Les délibérations seront transmises à Monsieur le Sous Préfet de Montreuil pour approbation.

 

3 : Plan Communal de Sauvegarde :

Dans son courrier du 18 juin 2014, Monsieur le Préfet rappelle la nécessité de la mise en place d’un Plan Communal de Sauvegarde pour chaque commune. Ce plan est destiné à fixer le rôle des Elus dans le cas d’une crise majeure (catastrophe, inondation, tempête, orage violent, accident grave, …)

Un modèle de PCS est présenté aux membres du Conseil Municipal. Il complété ou modifié.

Chaque élu accepte la tâche qui lui est confiée.

Chaque membre du Conseil Municipal disposera prochainement d’un exemplaire du PCS et une copie sera transmise à Monsieur le Préfet du Pas de Calais.

 

 

 

4 : Questions diverses :

 

  • Inondation : M. le Maire propose aux Conseillers Municipaux de faire une visite du circuit des inondations du Val à Dents. Date : le samedi 06 septembre 2014 dans l’après-midi.

 

  • Suite à la demande de Monsieur Fauvel, le Conseil Municipal se déplacera le samedi 06 septembre 2014 pour voir l’implantation du radar pédagogique du But de Marles (rendez-vous en mairie à 14H00).

 

  • Monsieur le Maire rappelle que les familles des défunts demandent souvent la salle polyvalente pour offrir le café après les obsèques. Dans la mesure où la salle n’a pas été réservée avant la date souhaitée (ou qu’elle n’est pas utilisée aux horaires du restaurant scolaire), le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la location de la salle polyvalente moyennant une somme de 16€00 (seize euros). Un titre de recette sera alors émis au nom de la famille du défunt. Une délibération sera transmise à Monsieur le Sous Préfet de Montreuil sur Mer.

 

  • L’analyse de l’eau de la source d’un particulier au hameau du But de Marles a révélé une pollution d’origine fécale. Monsieur le Maire lit le courrier qu’il va envoyer à Monsieur Fauvel Hubert.

 

  • Le Conseil Municipal, lors d’une précédente réunion, a proposé une liste de 12 titulaires et 12 suppléants pour la Commission Communale des Impôts Directs. La Direction des Services Fiscaux du Pas de Calais a retenu 6 noms pour les titulaires (dont 1 extérieur à la Commune), et 6 noms pour les suppléants (dont 1 extérieur à la Commune).

Les titulaires retenus sont : Libersa Gérard, Douchet Brigitte, Hertault Claude, Briois       Dominique, Pouilly Jacques et Fourdinier René (extérieur à la Commune).

les suppléants retenus sont : Maillard Renée, Deyris Bernard, Quiénot Arnaud, Grémont

Christian, Houbron Eric et Trunnet Germain (extérieur à la Commune).

 

  • Archives de la Mairie : Monsieur le Maire signale qu’il y a de plus en plus de documents à

conserver à la Mairie. Il se pose un problème de place pour stocker les archives. M. le

Maire réunira la Commission des Bâtiments afin de trouver une solution.

 

  • Mur de l’ancien cimetière : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’Association CIPRES a commencé les travaux de restauration.

 

–   Rats : Il nous est signalé une invasion de rats Place de l’Isle et fossé de la route de Saint –

Denoeux. Merci aux riverains de procéder tous ensemble à une dératisation.

 

 

 

 

 

 

Séance levée à 21H55.

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