BULLETIN N°20

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Convocation en date du 04 avril 2016)

Vendredi 08 Avril 2016 (20H00)

L’an deux mille seize, le huit avril à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal POCHOLLE, Maire, en suite de convocations en date du 05.04.2016, dont un exemplaire a été affiché.                                                                                                                                         Etaient présents, tous les membres en exercice, à l’exception de Monsieur José MENUGE, absent excusé.          Perrine FRISTOT est élue secrétaire de séance.                                                                                                                                       La séance ouverte, Monsieur Le Maire donne lecture de PV de la dernière réunion, et donne un rappel des faits et procédures en cours, avant de passer à l’ordre du jour.

 

Etaient présents tous les Conseillers Municipaux en exercice à l’exception de M.MENUGE José, absent excusé

Secrétaire : Mme FRISTOT Perrine

 

  • Remplacement de l’agent technique          Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée que suite au départ en retraite de Monsieur Dominique MERLIN, agent technique, il faut palier à son remplacement. Monsieur Jean-Pierre DUBOIS, agent technique de la commune de Brimeux est candidat.                                                                                                                                          Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’engager Monsieur Jean-Pierre DUBOIS, qui effectuera 17H par semaine.

 

  • Maintien de la Sous-Préfecture de Montreuil-Sur-Mer           Monsieur Le Maire donne lecture à l’assemblée du courrier de Monsieur Le Député Daniel FASQUELLE, concernant la menace de fermeture de la Sous-Préfecture de Montreuil-Sur-Mer. Il en appelle aux communes de l’arrondissement de Montreuil-Sur-Mer afin qu’elles lui apportent leur soutien.                      Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité de voter une motion favorable au maintien de la Sous-Préfecture de Montreuil-Sur-Mer.

 

  • Modifications statuts Communauté de Communes          Monsieur Le Maire informe l’assemblée que, le 8 mars 2015, le Conseil de la Communauté des 7 Vallées a décidé d’inscrire dans les compétences de la Communauté de Communes la création, le développement et le suivi d’actions pour la petite enfance : multi-accueil, micro-crèche.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’approuver cette extension de compétences de la Communauté de Communes  des  Vallées et la modification des statuts qui en résulte.

 

  • Eclairage public

Monsieur Le Maire informe l’assemblée qu’il a reçu un complément d’informations concernant le prix des lampadaires de couleur : un supplément de 30€ par pièce est demandé.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à raison de 9 voix « contre » et 1 abstention, de ne pas choisir des lampadaires de couleur.

 

  • Lave-vaisselle

Monsieur Le Maire informe l’assemblée que suite aux interventions sans succès pour réparer le lave-vaisselle de la commune, il est nécessaire d’en acheter un neuf. Un devis a été demandé auprès de la société HENRI JULIEN de Béthune, il s’élève à 2457.48€ TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité de changer le lave-vaisselle et charge Monsieur Le Maire de signer le devis de la société HENRI JULIEN.

 

  • Goudronnage « Rue du Bas »

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de goudronner la « Rue du Bas ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la proposition de Monsieur Le Maire, et le charge de demander des devis auprès de plusieurs entreprises.

 

  • Approbation du Compte Administratif 2015

 

Recettes Dépenses Clôture 2015
INVESTISSEMENT 41 219.67 € 57 482.57 € -16 262.90 €
FONCTIONNEMENT 217 679.33 € 130 119.58 € +87 559.75 €

Après avoir présenté le Compte Administratif de l’année 2015, Monsieur Le Maire est sorti et a laissé la Présidence à Monsieur René BARRAS afin que le Conseil délibère sur le CA2015.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à raison de 8 voix « pour » et 1 abstention, d’approuver le Compte Administratif de l’année 2015.

 

  • Vote du Budget Primitif 2016

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’en vue du vote du budget, il est nécessaire de délibérer sur les taux d’imposition de l’année 2016.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de garder les mêmes taux d’imposition que pour l’année 2015, à savoir :

  • Taxe d’habitation : 77 %
  • Taxe foncière (bâti) : 14.45 %
  • Taxe foncière (non-bâti) : 42.63 %

Budget Primitif 2016 :

Recettes Dépenses
INVESTISSEMENT 127 522 € 127 522 €
FONCTIONNEMENT 207 185.85 € 207 185.85 €

Après avoir présenté le Budget Primitif pour l’année 2016 au Conseil Municipal, Monsieur Le Maire propose de passer au vote.                                                                                                                                                                             Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à raison de 8 voix « pour » et 2 abstentions, d’adopter le Budget Primitif 2016.

  • Divers

Radars pédagogiques : Monsieur Le Maire informe l’assemblée que suite au dépôt de plainte pour le vol des plaques photovoltaïques des radars pédagogiques, l’assurance ne prend pas en charge les frais.

Balayage des caniveaux : Monsieur Le Maire informe l’assemblée que les caniveaux seront balayés deux fois par an, pour un coût de 35 € par km.

Accompagnateur bus : Monsieur Le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de désigner un suppléant à Madame Myriam REYNAT pour l’accompagnement des élèves dans le bus de transport scolaire, en cas d’absence. Monsieur Jean-Claude HANDOUCHE est désigné suppléant.

 

INFORMATIONS :

Comme chaque année, la course cycliste « La Cantonale » passera par la commune de Marenla le jeudi  05 Mai 2016, la circulation sera restreinte de 13H30 à 15H00. La couse s’effectuera dans le sens du But de Marles vers Beaurainville.

La commune sera traversée (D113) les jeudi 9 et samedi 11 juin dans la matinée, à vitesse modérée, par les véhicules d’époque du MG Club de France, dans le cadre de la randonnée « Les Monts des Flandres ».

Le Compte Administratif 2015 et le Budget Primitif 2016 sont consultables en mairie.

 

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