BULLETIN N°12

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Convocation en date du 12 mai 2015)

Mardi 19 mai 2015 (19H30)

 

Etaient présents tous les Conseillers Municipaux à l’exception de M. Guillaume Verjeot (procuration à M. Jean-Charles LEGRAND) absent excusé.

Secrétaire : Mme Brissot Sylvie

 

Ordre du jour : 1) Création d’un poste d’adjoint 2) Appel à candidature 3) Election d’un adjoint au Maire 4) Détermination du montant de l’indemnité du nouvel adjoint au Maire 5) Fête des Mères 6) Questions diverses.

 

• Création d’un poste d’adjoint

1. le Maire rappelle les délibérations du conseil municipal du 21 novembre 2014 décidant de ne pas maintenir M. Jean-Charles LEGRAND dans ses fonctions d’adjoint et la suppression d’un poste d’adjoint. Ce qui a eu pour conséquence la nomination de M. René BARRAS au poste de 1er adjoint.
2. le Maire souligne la nécessité de recréer un deuxième poste d’adjoint afin de pallier aux nécessités du service.

Il propose la création d’un poste d’adjoint.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à par 8 voix « pour », 2 voix « contre » et 1 abstention la création de 1 poste d’adjoints au maire. Ce qui porte à deux le nombre d’adjoints au Maire dans la commune de Marenla. Le poste de 1^er adjoint étant déjà pourvu, il est nécessaire de procéder à l’élection du 2^ème adjoint.

 

• Appel à candidature

Suite à la création du poste d’adjoint, M. Le Maire appelle les candidatures à ce poste.

1. Jean-Claude HANDOUCHE pose sa candidature.

 

• Election du 2^ème adjoint au Maire

 

1. Jean-Claude Handouche ayant posé sa candidature pour le poste d’adjoint au Maire, il est procédé à l’élection à bulletin secret.

Résultats du vote :

8 voix « pour »

3 bulletins blancs

1. Jean-Claude HANDOUCHE est nommé 2^ème adjoint et immédiatement installé.

 

• Détermination du montant des indemnités du 2^ème adjoint

 

3. le Maire propose de fixer l’indemnité du 2^ème adjoint à 3.40 % de l’indice brut 1015 et propose de fixer le début de versement de l’indemnité à compter de la date de l’arrêté de délégation de fonctions soit le 1^er décembre 2014.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le taux de 3.40 % de l’indice brut 1015 à l’unanimité des membres présents et représentés.

Il décide également de fixer le début de versement de l’indemnité à compter du 1^er décembre 2014 par 7 voix « pour » 2 voix « contre » et 1 bulletin blanc.

 

• Fête des Mères

 

Une réception sera donnée en l’honneur des mamans du village le dimanche 31 mai 2015 à 11 heures dans la salle des fêtes de Marenla. A cette occasion, une rose sera offerte aux mamans et un diplôme de la médaille du travail sera décerné à M. Quiénot Emmanuel. La cérémonie sera suivie d’un vin d’honneur offert par la municipalité.

 

• Questions diverses

 

1. Le Maire informe le conseil municipal que les devis concernant les travaux de rénovation de la mairie sont rentrés et qu’une réunion de la commission des travaux sera bientôt organisée.

 

Projet SEVE. Le projet de rénovation de l’éclairage public suit son cours. L’audit préliminaire aux travaux est sur le point d’être achevé.

 

Commission des chemins : Dérasage sur la route du Moismont. Les agriculteurs seront avertis avant d’effectuer les travaux. Un devis a été demandé auprès de la société Lefrançois.

 

Un devis d’enrobé à froid a été également demandé auprès de la société Lefrançois pour la réparation des chemins communaux.

 

2014. Le Maire informe que l’entreprise Baude Billet va refaire la rue du Marais et la rue de l’église pour réparer le travail réalisé en 2014.

 

Demande d’un passage piéton à l’abribus du But de Marles. Mais l’abri étant proche du virage, c’est dangereux.

De plus deux panneaux seront nécessaires. La commission des chemins se rendra sur place pour choisir le meilleur emplacement.

 

Le columbarium étant terminé, il est nécessaire de fixer le tarif de la case, de la cavurne et des accessoires ainsi que le prix et la durée du droit de concession. Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe les tarifs suivants :

• Case (2 cases) 885 €
• Cavurne : 435 €
• Plaque pour la case                 65 €
• Plaque jardin du souvenir 35 €
• Droit de concession 15 € pour les cases (2 places) et 30 € pour les cavurnes (4 places)
• Durée de la concession 50 ans

 

Les conditions d’octroi sont les suivantes :

• Personnes domiciliées à Marenla
• Personnes décédées à Marenla
• Personnes payant au moins un impôt à Marenla et étant électeur de la commune.
• Personnes non domiciliées à Marenla mais ayant droit à une sépulture familiale.

 

Il est précisé que les plaques à poser sur les cases et les cavurnes sont fournies par la mairie, seules celles-ci seront autorisées.

La gravure des lettres devra être couleur or.

 

Pour les personnes ne souhaitant pas prendre de concession, les cendres peuvent être dispersées dans le jardin du souvenir. A cet effet, des petites plaques sont fournies par la mairie.

 

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La Mairie sera fermée le mardi 9 juin 2015 et le vendredi 12 juin 2015. Merci de prévoir vos tickets de cantine à l’avance.