REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Convocation en date du 27 octobre 2016)
Mercredi 2 Novembre 2016 (19H30)
Etaient présents tous les Conseillers Municipaux en exercice à l’exception de Madame Renée MAILLARD ayant donné une procuration à Monsieur Jean-Claude LAMBERT, et Monsieur Dominique BRIOIS ayant donné une procuration à Monsieur Bruno DERVAUX.
Secrétaire : Perrine FRISTOT.
- Festivités du 11 Novembre 2016.
Le Monuments aux Morts est restauré. Le rassemblement au Monument est prévu à 10H30 pour le dépôt de la gerbe. La Marseillaise sera interprétée par l’Aurore Musicale. Le café sera ensuite offert à la salle polyvalente et des bonbons seront distribués aux enfants présents.
- Fêtes de fin d’année.
Le repas des aînés aura lieu le 17 Décembre 2016 à la ferme auberge du Prieuré à Chériennes. Les personnes ne pouvant pas se rendre au repas recevront un colis de la même valeur que le repas. Les bulletins d’inscriptions seront distribués ultérieurement. Tous les habitants de Marenla qui voudront assister au repas seront les bienvenus pour la somme de 25 €.
Le Noël des Enfants se tiendra à la salle polyvalente le vendredi 16 Décembre à partir de 17H15, un sachet de friandises sera distribué aux enfants jusqu’à 12 ans.
- Echange de terrain.
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de proposer un échange de terrain au propriétaire détenant le terrain à côté de celui de la décharge. Il demande à ce que les frais d’arpentage soient partagés entre la commune et le particulier. Le Conseil accepte à raison de 9 voix POUR, 1 voix CONTRE et 1 ABSTENTION, la proposition d’échange de terrain.
Le propriétaire du terrain fait savoir qu’il rejette la proposition pour le moment car l’arpentage n’est pas réalisé par un géomètre et qu’il reconsidèrera la proposition quand celui-ci sera effectué.
- Délibération SCoT.
Monsieur Le Maire informe le Conseil que le Conseil Communautaire des 7 Vallées a décidé, lors de la séance du 26 Septembre 2016, d’adhérer au Syndicat Mixte du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Ternois car les territoires des 7 Vallées et du Ternois travaillent conjointement sur de nombreuses thématiques (filière bois, tourisme, urbanisme,…). Les deux territoires ont décidé de s’associer. Le Conseil Municipal doit décider s’il approuve ou non l’adhésion au syndicat mixte du SCoT du Ternois.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à raison de 6 voix POUR et 5 ABSTENTIONS, approuve l’adhésion de la Communauté de Communes des 7 Vallées au syndicat mixte du SCoT du Ternois.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal que deux autres points soient ajoutés à l’ordre du jour. Le Conseil accepte.
- Agent restaurant scolaire.
En raison d’une augmentation de la fréquentation du restaurant scolaire, il faut envisager d’employer un agent supplémentaire à hauteur d’une heure par jour, les jours d’ouverture, par contrats de six mois renouvelables.
L’augmentation du montant du ticket de cantine couvrira une partie du financement, et les maires des communes du RPI se réuniront afin de reconsidérer la participation forfaitaire de chaque commune.
- Procédure d’abandon cimetière.
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal, qu’après l’étude faite sur le cimetière, il apparaît que onze tombes en concessions perpétuelles se trouvent en état d’abandon et remplissent les conditions nécessaires à l’engagement d’une procédure de reprise par la commune, à savoir :
- Etat d’abandon visuel
- Concession de plus de trente ans d’existence
- Sans inhumation sur les dix dernières années.
- Informations diverses.
Eclairage public : Les travaux sont terminés.
Ad’ap : Un agent du Centre de Gestion de Bruay-la-Buissière doit intervenir afin de finaliser le dossier concernant l’accessibilité handicap. Les travaux peuvent être échelonnés : une partie des travaux (mairie + église) réalisables sur trois ans, et l’autre partie sur les trois années suivantes (école : en raison du futur incertain des écoles des villages).
Sécurité école : En prévention de la délinquance et du risque d’attentat, la Préfecture impose pour l’année 2017 des travaux de sécurisation des écoles.
Carte communale : la Communauté de Communes a validé les dernières cartes et les a transmises à Madame La Préfète.
Ramassage du verre : Le Président de la Communauté de Communes souhaiterai qu’il n’y ait plus de différence entre les communes d’une même Communauté, et que tous les habitants se rendent aux containers à verres.
Cotisation SDIS : Elle pèse très lourd sur le budget des communes (plus de 6 000 € pour Marenla). Une partie de cette cotisation sera reversée par la Communauté de Communes jusqu’en 2020.
Energies renouvelables : Monsieur Le Maire a été sollicité pour un projet éolien sur la commune. Il demande au Conseil Municipal de l’autoriser à collecter des informations (coûts, revenus, inconvénients,…). Le Conseil Municipal l’autorise à raison de 10 voix POUR et 1 voix CONTRE, à se renseigner sur les modalités. Le projet sera abordé en Conseil Municipal uniquement après possession de toutes les informations.
Fleurir le Pas-de-Calais : Marenla a obtenu le BOUQUET D’OR, la remise des récompenses s’effectuera le 9 décembre à Aire-sur-la-Lys.
Commune de LAUCOURT : Cette commune de la Somme se trouve endettée d’une somme de plus de 400 000 € après un accident de bénévoles ayant trouvé la mort en élaguant un arbre de la commune, les assurances ne prenant pas en charge les frais d’accident sur personnes bénévoles. Cette commune lance un appel au don à toutes les communes de France. Le Conseil décide de lui apporter une aide de 50 €.