Réunion du Conseil Municipal
Vendredi 30 mars et 13 Avril 2018 à 19 h 30
L’an deux mille dix-huit, le 30 mars à 19h30 le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal POCHOLLE, Maire, en suite de convocations en date du 23 mars2018, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Etaient présents tous les membres en exercice,
A l’exception de Lambert Jean Claude
François BOUCART est élu secrétaire de séance.
Achat de chaises et barrières de sécurité
Le Conseil Municipal a décidé l’achat de 54 chaises pour la salle communale et de 10 barrières de sécurité.
Développement de l’administration électronique
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé de procéder à la télétransmission des actes réglementaires et des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité, Par conséquent de conclure une convention de mise en œuvre de la Télétransmission avec le Préfet du Pas-de-Calais, représentant l’Etat à cet effet. Le Conseil a choisi le dispositif module IXACTES et de conclure à cet effet une convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité via la plateforme SRCI
Construction de deux maisons à usage locatif :
Monsieur le Maire présente le projet de construction de deux maison à usages locatif par un maître d’œuvre (une construction d’environ 208 900 Euros HT, correspondant à l’architecture local, à étage avec garage, 3 chambres, briques creuses avec crépi, pannes terre cuite et chauffage électrique), sur les terrains communaux de droit privé, soit le lot numéro 4.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide de mener à bien le projet.
Création d’une commission des fêtes
Monsieur le Maire informe le Conseil de la dissolution en date du 26 mars 2018, du Comité des fêtes de Marenla, et dit qu’il est nécessaire, à la vie de la Commune de créer une Commission des fêtes, ayant pour but l’organisation et l’animation des fêtes du village. Monsieur le Maire ajoute que les membres du comité des fêtes ont décidé de reverser intégralement les fonds de l’association à la Commune, et ainsi que les biens.
C’est donc la Commune désormais qui aura la charge de l’animation des fêtes et cérémonies du village.
Le Conseil a également choisi de créer une régie de recette, pour faciliter les rentrées d’argent occasionnées par les fêtes.
Réitération de la délibération du 20 février 2009 « dénomination rue de Beaurainville »
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil de la nécessité de réitéré la délibération de dénomination de la rue Beaurainville car sur le cadastre certaines maisons sont situées rue principale, d’autre rue de Beaurainville, afin de prévenir le cadastre et les secours.
Goudronnage Mont Aubert
Vu la nécessité de goudronner, pour l’entretient le Mont Aubert, afin que les usagers puissent y circuler librement, Le Conseil décide à la majorité de mener à bien le projet, en contrepartie de quoi les usagers devront respecter la chaussée et les fossés.
Bureau de l’A.F.R de Marenla.
Le Conseil Municipal doit désigner pour six années, quatre membres propriétaires (exploitants ou non) de parcelles incluses dans le périmètre de remembrement,
Le Conseil Municipal a désigné Messieurs :
- THERRY Luc
- DOUCHET Maxime
- FOURDINIER Yves
- POCHOLLE Nicolas
L’an deux mille dix-huit, le 13 avril à 19h30 le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal POCHOLLE, Maire, en suite de convocations en date du 10 avril 2018, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Etaient présents tous les membres en exercice,
A l’exception de José Menuge et Jean Charles Legrand procuration à Guillaume Verjoet
Compte administratif et compte de gestion 2017.
Monsieur Barras prend la présidence sur demande du Conseil pour la présentation du Compte administratif :
Après en avoir exposé les dépenses et les recettes 2017 en fonctionnement et en investissement, Monsieur le Maire quitte la pièce, Monsieur le Président demande au Conseil délibérant de prendre position sur le Compte administratif.
| Recettes | Dépenses | Clôture 2015 | |
| INVESTISSEMENT | 116 387.70 € | 114 981.15 € | + 1 406.55 € |
| FONCTIONNEMENT | 145 395.61 € | 195 447.66 € | +50 052.05 € |
| Total excédent | + 51 458.60 € |
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à la majorité des voix délibérantes :
Approuve le Compte administratif 2017. 8 pour ; 1 abstention
Budget Primitif 2018
Monsieur Le Maire expose au conseil les dépenses et recette potentiel de l’année 2018
| Recettes | Dépenses | |
| INVESTISSEMENT | 197 275.44 € | 197 275.44 € |
| FONCTIONNEMENT | 172 732.91 € | 172 732.91 € |
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à la majorité des voix délibérantes :
Approuve le Budget Primitif 2018, 8 pour ; 1 abstention
Taxes directes locales
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a la tâche, de modifier ou non les taux d’impositions pour les taxes directes Locales 2018, et suggère de ne pas augmenter lesdites taxes.
L’Assemblée, après avoir délibéré sur le taux d’imposition applicable à chacune des taxes directes locales :
Décide, à l’unanimité, de conserver les taux suivants pour l’année 2018 :
– taux de la TAXE D’HABITATION : 10,77 %
– taux de la TAXE SUR LE FONCIER BATI : 14,45 %
– taux de la TAXE SUR LE FONCIER NON-BATI : 42,63 %
Monsieur le Maire rappelle que les personnes qui souhaitent consulter toutes lignes du budget pourront le faire, il est à leur disposition en Mairie.
Recrutement d’un agent contractuel de remplacement
L’agent technique de la Commune sera remplacé, pendant la durée de son absence.
DIVERS
La ferme des Dames : la ferme des Dames a été saisie et proposée à l’achat à la commune, monsieur le Maire informe de l’Etat générale catastrophique du bâtiment, la ferme des dames ne sera pas achetée par la Commune.
La porte de la Mairie : La nouvelle porte de la Mairie pour l’accessibilité au PMR est installée.
Plateforme église : en attente de l’entreprise Peuvion pour la réalisation prochaine.
Mur de l’église : Monsieur le Maire informe le conseil de son intention de faire appel à l’association Ciprés, pour 200 heures afin de poursuivre la rénovation du mur de l’église.
Travaux rue du Marais : La fin des travaux sera réalisé lorsque les futures propriétaires auront créé leur raccordement aux réseaux, afin d’éviter de reprendre les saignés qui qu’engendreront les raccordements. L’extension du réseau d’eau est prévue en avril prochain.
Achat des lots : deux permis de construire sur trois ont été déposés, la validation sera effective dans trois mois, et conclura la vente des terrains.
Borduration rue Principale : la Commune est en attente des notifications des subventions de la DETR et du Farda pour la réalisation.
Tar à froid sur les nids de poules : Monsieur le Maire informe le Conseil que la commune a l’intention comme chaque année de réparer les nids de poules dans la chaussée au tar à froid.
Ancienne Décharge et biens sans maîtres acquis par la Commune : suite à la visite des terrains acquis et de la décharge par les Conseillers, la commune à l’intention de faire un nivelage de la creuse et finir de reboiser la parcelle de la décharge, de donner les 10 stères de bois gracieusement avec une coupe d’été autorisée, en contrepartie d’un nettoyage partiel de la parcelle au bois charrette, s’il y a un amateur qu’il se fasse connaitre.
Amélioration du parking de la Mairie : Monsieur le Maire présente au Conseil les plans de la possible réalisation d’un parking à la Mairie étudié et chiffré par Le François TP, des travaux qui pourraient avoir lieux en 2019 selon les subventions obtenues.
La journée d’action pour un village propre.
Une fois de Plus Monsieur le Maire tient à remercier tous les habitants du village qui ont participés au nettoyage de Marenla.
Communiqué du Maire
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, Chers Amis,
Je tenais à vous apporter quelques informations suite à la dissolution du Comité des fêtes et son remplacement par une Commission des Fêtes, gérée en régie « par la Commune ».
D’abord je remercierai toutes les personnes qui se sont investies bénévolement dans le Comité des fêtes depuis sa création, soit plus de 25 ans, sous l’impulsion de Monsieur Secrétin.
Le Conseil a le devoir de maintenir des festivités sur la Commune. Je pense au 14 juillet fête nationale. « L’abolition des privilèges, le peuple Français se libére, on ne peut oublier ! Fêtons ensemble ce moment de notre histoire …
Notre traditionnelle ducasse… fête du village, depuis des temps… qu’il nous faut maintenir !
Les fêtes de Pâques pour nos enfants, la fête des mamans, celles de l’année et toutes les autres. Le noël des enfants si bien réussi en 2017 ! Une balade nature (parcours du cœur et pourquoi pas en période hivernale un weekend. organiser différents jeux, une tombola …, la ventes de crêpes.
Bien sûr, nous espérons faire quelques bénéfices, pour ne pas entacher trop le budget communal et surtout maintenir ce qui a été entrepris autrefois pour nos enfants.
J’espère votre participation à l’une ou l’autre de nos festivités, à l’avance je vous en remercie.
Les membres du Conseil Municipal ayant répondu présent à cette commission des fêtes :
- Handouche Jean Claude, M. Briois Dominique, M. Dervaux Bruno, Mme Devriendt Martine, M. Barras René, M. Pascal Pocholle.
Cette commission est ouverte aux bénévoles… J’attends vos inscriptions en mairie pour le 15 Mai.
Les règles de cette commission sont simples, chacun s’acquitte des frais lui encombrant à chaque festivité, c’est aussi cela être bénévole.
Mais aussi dans la clarté les membres de la commission se retrouveront en fin d’année autour d’une table pour une récompense bien justifiée.
Je me devais de vous apporter ces informations !
Avec le dévouement et l’attachement de cette commission de faire vivre notre belle commune.
Recevez Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs.
Mes meilleures salutations.
Le Maire,
Pascal Pocholle