REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Convocation en date du 25 mars 2014)

Dimanche 30 mars 2014 (11H00)

 

Etaient présents tous les Conseillers Municipaux élus du 23 mars 2014.

Ordre du jour : Installation du nouveau Conseil Municipal, élection du Maire, détermination du nombre d’adjoints, élection des adjoints.

 

1 : Installation du nouveau Conseil Municipal :

2014. le Maire appelle les nouveaux conseillers municipaux élus lors du premier tour de l’élection municipale du 23 mars 2014.

Il invite le doyen de l’assemblée, M. Legrand Jean-Charles, à prendre la présidence du Conseil Municipal pour l’élection du Maire.

 

2 : Election du Maire :

Le Président demande les candidatures à la fonction de Maire. Seul, Pascal Pocholle se manifeste.

Le vote à bulletins secrets donnera 11 voix à Pascal Pocholle qui est élu à l’unanimité.

Le doyen déclare Pascal Pocholle Maire de la Commune pour le Mandat 2014/2020.

 

3 : Détermination du nombre d’adjoints :

1. le Maire reprend la présidence de l’assemblée et propose la nomination de deux adjoints au Maire. La proposition est acceptée à l’unanimité.

 

4 : Election du premier adjoint :

1. le Maire sollicite les candidatures au poste de premier adjoint. Un seul candidat se manifeste, M. Legrand Jean-Charles.

Par un vote à bulletins secrets, Legrand Jean-Charles est déclaré élu premier adjoint à l’unanimité.

 

5 : Election du deuxième adjoint :

1. le Maire sollicite une fois de plus les candidatures au poste de deuxième adjoint. Seul, M. René Barras est candidat. Il est déclaré élu deuxième adjoint à bulletins secrets, et à l’unanimité.

 

1. le Maire prononce un discours et déclare la séance levée.

 

IPNS.

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Convocation en date du 01^er avril 2014)

Mardi 08 avril 2014 (20H30)

 

 

Etaient présents tous les Conseillers Municipaux élus du 23 mars 2014.

 

Ordre du jour : détermination des commissions- délégation aux adjoints- dissolution de la société de pêche- frais de classe maternelle- frais de fête de Noël- indemnités du Maire et Adjoints- questions diverses.

 

1 : Commissions ou délégués :

Le Maire liste les diverses commissions et demande des volontaires pour chaque commission.

Un vote à bulletins secrets (pour chaque commission) valide les candidatures des volontaires dans les diverses commissions dont les membres sont tous élus à l’unanimité.

En pièce annexée, vous trouverez la composition des commissions et les divers délégués de la Commune.

 

2 : Délégations aux Adjoints :

1. le Maire précise les délégations qu’il accorde aux deux adjoints.

–Pour le premier adjoint : Eclairage public, chemins communaux, fêtes et cérémonie, finances (mandatement des factures, recouvrement des titres de recettes)

–pour le deuxième adjoint : travaux, école, SIVU du Bois Machy, finances (mandatement des factures, recouvrement des titres de recettes)

 

3 : Dissolution de l’Association de Pêche :

1. le Maire a rencontré le Président de l’Association de Pêche de MARENLA, M. Jean-Claude Lambert. Celui-ci a confirmé la dissolution de son association et a remis un chèque d’un montant de 274,90 € et une somme en espèces d’un montant de 90,00 € représentant le solde du compte de l’association. Le Président a précisé que ces sommes devaient être allouées aux enfants de la commune.
2. le maire invite le Conseil Municipal à accepter ce don bienvenu et d’affecter l’argent aux enfants sous une forme qui sera définie ultérieurement.

Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

D’autre part, une proposition de location des rives de la Canche a été formulée par une Société de Pêche. Des négociations seront menées afin que les pêcheurs de la commune puissent exercer leur passion sans être pénalisés financièrement.

 

4 : Frais de fonctionnement de la classe maternelle et de la Fête de Noël du RPI :

1. le Maire présente le coût de fonctionnement de la classe maternelle de Brimeux dont les frais sont répartis entre les trois communes du RPI en fonction du nombre d’enfants.

Pour 2013 et pour MARENLA, ces frais s’élèvent à 3 435,29 €.

Accord à l’unanimité pour mandater la dépense.

Pour la Fête de Noël 2013, le montant à payer est de 336,62 € (même répartition des frais que pour la classe maternelle).

Accord à l’unanimité pour mandater les frais de la Fête de Noël.

 

5 : Indemnité du Maire et des Adjoints ;

Le montant est basé sur l’indice 1015 du traitement des fonctionnaires. Pour une commune comme la nôtre, le maximum autorisé par la loi est de 17%. M. le Maire propose de garder la même indemnité que celle qu’il percevait lors du mandat précédent, à savoir 14,86 % de l’indice 1015.

Le vote à bulletins secrets confirme les 14,86 % pour l’indemnité du Maire.

Le premier adjoint souhaite voir son indemnité augmenter pour ce mandat.

Après discussion, M. le Maire demande aux Membres du conseil Municipal de voter pour accepter ou pas l’augmentation sollicitée.

Le vote à bulletins secrets a donné le résultat suivant : pour l’augmentation : 5 voix ; contre l’augmentation : 6 voix.

L’indemnité des adjoints reste donc fixée au taux de 3,40 % comme dans le mandat précédent.

 

 

6 : Questions diverses :

– Course cycliste la Cantonale :

Elle traversera notre commune d’ouest en est le 05 mai 2014.

Des précisions vous seront communiquées ultérieurement.

-Contestations auprès du Tribunal Administratif pour l’élection Municipale.

1. le Maire ne fait qu’évoquer le sujet mais n’apporte pas de commentaire.

 

Séance levée à 22H45.